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Taxe carbone : à quoi s'attendre?

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Le Gouvernement étudie une nouvelle forme de " contribution climat énergie ", appelée " taxe carbone". La

Le Gouvernement étudie une nouvelle forme de " contribution climat énergie ", appelée " taxe carbone". La taxation des énergies polluantes aurait pour obejctif de privilégier les énergies Vertes et pourrait figurer dans le plan de Finance 2014. Explications.

Déjà mise en place en 2009 sous le Gouvernement Sarkozy, à, l'époque du Grenelle de l'Environnement, la " taxe carbone " a été abandonnée. Elle pourrait être remise au gout du jour par l'actuel Gouvernement dans le cadre du futur plan de Finance 2014.


Une taxe, mais pas un impôt


La nuance est importante : la " contribution climat énergie " vise à taxer les émissions de CO2 dans le cadre de la lutte contre le réchauffement climatique. A ce sujet, les quotas de CO2 font l'objet d'une cotation à la Bourse entre les pays signataires du protocole de Kyoto, mais en l'occurence, l'objet de la " taxe carbone 2014 " du Gouvernement Hollande serait de taxer en France l'équivalent CO2 produit par les énergies et les combustibles polluants.


Pollueurs = payeurs ?


Ce serait un peu l'idée. Le principe serait d'appliquer cette taxe sur les producteurs et distributeurs d'énergies et de combustibles riches en émissions de gaz à effet de serre (les GES), de façon à orienter tout le monde vers la production et / ou l'utilisation d'énergies vertes, moins polluantes. C'est la raison pour laquelle le Gouvernement affirme qu'il ne s'agirait pas d'un impôt pour les ménages, mais d'une taxation à la source. C'est la thématique de la "transition énergétique". Les émissions de CO2 seraient donc pénalisées, à l'instar de nombreux pays européens (taxe s'élevant progressivement de 7 euros / tonne de CO2 à plus de 20 euros / tonnes de CO2 à l'horizon 2020).


Au final, les ménages
ne seraient pas concernés. Les entreprises pourraient, quant à elles, payer cette taxe sous forme d'une contribution à l'effort d'emploi, qui reste à définir. Quant aux firmes productrices et distributrices de combustibles polluants, elles pourraient être tenter de répercurter ces taxes et amendes sur les prix des carburants, par exemple, qui pourraient repartir à la hausse si le projet était défintivement retenu courant de ce mois de septembre. A suivre...

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